Ripple : la victoire est à portée de main - la SEC met 3 millions de dollars dans la balance pour les experts

Investing.com

Publié le 09/03/2023 12:21

Investing.com - Le procès intenté par la Securities and Exchange Commission (SEC) contre Ripple a récemment pris une nouvelle tournure et l'avocat John E. Deaton a déclaré à Fox Business que la SEC allait probablement perdre l'affaire.

Selon lui, le fait que la SEC veuille faire en sorte que le jeton XRP lui-même soit considéré comme une valeur mobilière est une erreur, car cela ne correspond pas à l'approche habituelle, comme l'explique Deaton :

"Lorsque l'on agit contre un promoteur, on dit généralement qu'il a fait une offre ou une vente de titres non enregistrée à une date donnée et que cette transaction particulière était un contrat d'investissement en titres. Mais actuellement, l'argument est que toutes les ventes de XRP - le token lui-même - sont des titres et c'est là le problème".

Selon Deaton, la SEC a également échoué à cet égard dans le procès LBRY. Dans le jugement sommaire, le juge a déclaré que les ventes initiales de tokens LBC étaient des offres de titres non enregistrées. Il a toutefois explicitement précisé que cela ne s'appliquait pas aux ventes sur le marché secondaire.

Si l'autorité de surveillance ne perd pas dans l'affaire Ripple actuelle, cela aurait, selon Deaton, des conséquences importantes pour l'ensemble du secteur des crypto-monnaies. Le fondement de l'activité de bourses de crypto-monnaies comme Coinbase (NASDAQ :COIN) et Binance serait alors mis à l'épreuve, car il s'agirait de plates-formes sur lesquelles des titres non enregistrés sont négociés.

Du point de vue de l'autorité de surveillance des valeurs mobilières, les utilisateurs acquièrent le XRP uniquement dans le but d'en tirer des bénéfices basés sur les transactions du Ripple. Pour ce faire, un expert a été spécialement engagé pour expliquer au tribunal la prise de décision concernant l'achat de XRP. Cette approche était toutefois apparemment si tirée par les cheveux que le tribunal a exclu le témoignage de l'expert du jugement à la demande de la défense de Ripple. Deaton a déclaré à ce sujet :

"La victoire que nous avons remportée, c'est que la SEC a présenté un expert pour témoigner de ce que les détenteurs de XRP pensent lorsqu'ils achètent du XRP. Bien entendu, il n'a jamais interrogé un seul détenteur de XRP durant toute sa carrière. Au lieu de cela, il a reçu un contrat de trois millions de dollars de la SEC pour agir en tant qu'expert, et le juge a donc exclu cette partie du témoignage, qui ne sera donc pas autorisé".

Obtenez l’App
Rejoignez les millions de personnes qui utilisent l’app Investing.com pour suivre les marchés.
Télécharger maintenant

Ces derniers jours, la SEC a essuyé des défaites sur différents champs de bataille (Ripple, Voyager-Binance, Grayscale), c'est pourquoi John Deaton n'a pas manqué de mettre une nouvelle fois le doigt dans la plaie.

Dans un tweet, il a fait référence à deux déclarations documentées de juges fédéraux dans le contexte du procès Ripple, qui laissent planer des doutes sur la compréhension du droit par la SEC. Dans une décision écrite, un juge a déclaré que "les avocats de la SEC sont des hypocrites et manquent de loyauté envers la loi". Un autre jour, un juge a fait savoir que "les avocats de la SEC étaient plus intéressés par la promotion de leur propre agenda que par le respect de la loi".

h2 Ripple : des repères techniques/h2

Le Ripple enregistre actuellement un gain de 2,95 pour cent au cours XRP/USD de 0,39479 dollar, tandis que sur une base hebdomadaire, il affiche une hausse de 3,68 pour cent.

La crypto-monnaie a réussi hier à surmonter la résistance du retracement de Fibo de 38,2 pour cent de 0,3875 dollar sur la base du cours de clôture journalier. Auparavant, la marque psychologique de 0,4000 dollar avait été testée, car le plus haut du jour avait pu être formé à 0,4004 dollar.